PLU

Délibérations

Les documents sont consultables ci-dessous ou à la Mairie aux heures d'ouverture. Certains fichiers sont lourds et peuvent mettre du temps à charger. Pour les trois plans de zonage, nous vous conseillons d'enregistrer directement les documents sur votre ordinateur afin de pouvoir les consulter dans les meilleures conditions.

Le rapport de présentation : diagnostic

Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables)

Les OAP (Orientation d'aménagement et de programmation) : aménagement de zones particulières pour le chef-lieu et La Beunaz

Le plan de zonage

Le zonage du chef-lieu et de la Beunaz

Le zonage des hameaux

Le règlement : conditions de construction propres à chaque zone

Plan amplitude des sols

Plan réseaux assainissement

Plan alimentation eau potable

Plan réseau eaux pluviales